Usufruit

L’usufruit est une notion juridique remontant au droit romain : le droit d’utiliser et de jouir des fruits d’une chose que l’on ne possède pas. Dans sa forme classique, il demande au détenteur de préserver la chose sous-jacente plutôt que de la consommer.

Un droit d’usage du sol en est un proche cousin, mais l’analogie demande de la prudence. Cette condition de « ne pas l’amoindrir » a peu de sens pour un emplacement : sa valeur est créée par la communauté environnante, non par le détenteur, et ne peut être endommagée ni épuisée par un usage ordinaire. Ce qu’un droit d’usage du sol garantit à la communauté est simplement la valeur locative de l’emplacement — rien de plus. Tout ce que vous bâtissez ou améliorez sur le site est pleinement à vous, car c’est le fruit de votre propre travail et de votre capital ; seule la valeur locative de l’emplacement revient à la communauté.